Mentions Légales
1. Présentation du site
Propriétaire du site :
Nom de la société : NOVA TRAIN
Forme juridique : SARL
Capital social : 5,000 EUROS
Adresse du siège social : 100 rue Jeanne Hornet 93170
Numéro de téléphone : 06 09 71 53 91
Adresse e-mail : contact@nova-train.com
Numéro SIRET : 9540577580001
Numéro TVA intracommunautaire : FR9954057758
Directeur de la publication :
Nom : Julien Fournier
Adresse e-mail : julienf@nova-train.com
Hébergeur du site :
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse : OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site nova-train.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site nova-train.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
3. Description des services fournis
Le site nova-train.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. NOVA TRAIN s’efforce de fournir sur le site nova-train.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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6. Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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